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Marques déposées par l'association loi 1901 OFFICE TECHNIQUE POUR L'UTILISATION DE L'ACIER – OTUA
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EUROP'A ACIER ARCHITECTURE
Marque expirée - Marque en non vigueur

EUROP'A ACIER ARCHITECTURE
OFFICE TECHNIQUE POUR L'UTILISATION DE L'ACIER – OTUA association loi 1901

Numéro de dépôt :
3468128
Date de dépôt :
08/12/2006
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
08/12/2016
EUROP\'A ACIER ARCHITECTURE de OFFICE TECHNIQUE POUR L\'UTILISATION DE L\'ACIER – OTUA

Présentation de la marque EUROP'A ACIER ARCHITECTURE

Déposée le 8 décembre 2006 par l'association loi 1901 OFFICE TECHNIQUE POUR L'UTILISATION DE L'ACIER – OTUA auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « EUROP'A ACIER ARCHITECTURE »

Le déposant est l'association loi 1901 OFFICE TECHNIQUE POUR L'UTILISATION DE L'ACIER – OTUA domicilié(e) Immeuble Cap Lendit, 1, Place aux Etoiles,93200 SAINT DENIS - 93200 - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, CABINET A. BAROIS domicilié(e) 63 avenue Raymond Poincaré,75016 PARIS - 75016 - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque EUROP'A ACIER ARCHITECTURE est expirée depuis le 8 décembre 2016.

OFFICE TECHNIQUE POUR L'UTILISATION DE L'ACIER – OTUA a également déposé les autres marques suivantes : OTUA OFFICE TECHNIQUE POUR L'UTILISATION DE L'ACIER


OFFICE TECHNIQUE POUR L'UTILISATION DE L'ACIER – OTUA association loi 1901 - Immeuble Cap Lendit, 1, Place aux Etoiles,93200 SAINT DENIS - 93200 - France


CABINET A. BAROIS - 63 avenue Raymond Poincaré,75016 PARIS - 75016 - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2007-19

Publication - Publication le 12 janv. 2007 au BOPI 2007-02

Produits de l'imprimerie ; articles pour reliures ; photographies ; affiches ; articles de papeterie ; matériel pour les artistes ; pinceaux ; instruments d'écriture ; matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils) ; caractères d'imprimerie ; clichés. Albums, cartes, livres, journaux, brochures, magazines, prospectus ; calendriers, guides.